Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR MESURES
REGNIER Anne
AUDEBERT Cecile
TISSERAND Thierry
CHABOT Nathalie
AUCLIN Jean-Claude
BERLIOZ Benjamin
CAVILLON Anne
GOLSE Jeanne-Marie
CAZAL Magali
MARTINEZ Bruno

Numéro de dépôt :
93478372
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque SUR MESURES

Déposée le 27 juillet 1993 par REGNIER Anne, AUDEBERT Cecile, TISSERAND Thierry, CHABOT Nathalie, AUCLIN Jean-Claude, BERLIOZ Benjamin, CAVILLON Anne, GOLSE Jeanne-Marie, CAZAL Magali, MARTINEZ Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR MESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Les déposants sont REGNIER Anne, domicilié(e) 18 rue Francur, 75018 PARIS - France, AUDEBERT Cecile, domicilié(e) 132 rue Boucicaut, 92260 FONTENAY AUX ROSES - France, TISSERAND Thierry, domicilié(e) 22 rue Morand, 75011 PARIS - France, CHABOT Nathalie, domicilié(e) 12 Avenue Richerand, 75010 PARIS - France, AUCLIN Jean-Claude, domicilié(e) 9 rue Tiquetonne, 75002 PARIS - France, BERLIOZ Benjamin, domicilié(e) 14 rue Ste Isaure, 75018 PARIS - France, CAVILLON Anne, domicilié(e) 57 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France, GOLSE Jeanne-Marie, domicilié(e) 70 rue Jean-Pierre Timbaud, 75011 PARIS - France, CAZAL Magali, domicilié(e) 13 rue de la Rochelle, 34000 MONTPELLIER - France, MARTINEZ Bruno, domicilié(e) 33 rue du Fbg St Antoine, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne REGNIER - France.

La marque SUR MESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR MESURES est expirée depuis le 27 juillet 2003.


REGNIER Anne - 18 rue Francur, 75018 PARIS - France

AUDEBERT Cecile - 132 rue Boucicaut, 92260 FONTENAY AUX ROSES - France

TISSERAND Thierry - 22 rue Morand, 75011 PARIS - France

CHABOT Nathalie - 12 Avenue Richerand, 75010 PARIS - France

AUCLIN Jean-Claude - 9 rue Tiquetonne, 75002 PARIS - France

BERLIOZ Benjamin - 14 rue Ste Isaure, 75018 PARIS - France

CAVILLON Anne - 57 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS - France

GOLSE Jeanne-Marie - 70 rue Jean-Pierre Timbaud, 75011 PARIS - France

CAZAL Magali - 13 rue de la Rochelle, 34000 MONTPELLIER - France

MARTINEZ Bruno - 33 rue du Fbg St Antoine, 75011 PARIS - France


Anne REGNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Service de divertissement rendu par un ensemble de musique de chambre pour l'organisation de concerts et d'animations musicales diverses